Est-il plus cruel destin que de ne pas pouvoir avoir d’enfants ? Il se trouvera certainement des personnes pour affirmer qu’elles ont en pris leur parti. Les autres, les nombreux autres, milliers de couples stériles, après plusieurs vaines tentatives d’enfanter se résigent à l’adoption et se tournent vers les orphelinats, les hôpitaux et autres associations pour enfants abandonnés. C’est le cas de Khadija et Issam, mariés depuis 15 ans. Ils prennent de l’âge, mais point d’enfant à l’horizon, la femme étant jugée irrémédiablement stérile par les médecins. Ils ont fait le tour des orphelinats durant une année en quête d’un bébé, de préférence de sexe féminin. Introuvable. En effet, les filles sont prises en charge par les parents adoptifs dès leur naissance à l’hôpital en accord avec leurs mères, sans passer par les différentes maisons de protection des enfants. Un jour de 2009, le couple trouve l’oiseau rare : une jeune de 21 ans, tombée enceinte hors mariage. Autrement dit, une future mère célibataire, qui cherche à éviter la «honte» aux yeux de la famille et de la société. Elle est contactée par le couple stérile qui propose de devenir kafils (parents adoptifs, du mot kafala qui signifie prise en charge) du futur nouveau-né, l’échographie a révélé qu’il s’agit bien d’une fille. Quelques jours après, le couple adoptif, qui s’est chargé des frais de l’accouchement, se voit remis le bébé. La mère va signer et légaliser l’acte d’abandon, pièce maîtresse du dossier de la kafala qui comporte en outre d’autres documents (attestation de salaire, copie de l’acte du mariage, casier judiciaire des parents, certificats médicaux…). Ce couple compte-t-il dire la vérité à l’enfant ? N’a-t-il pas peur qu’un jour la mère vienne réclamer sa progéniture ? «La vérité, oui, je la lui révélerai, petit à petit, en tout cas avant l’âge de 12 ans. Quant à la mère biologique, elle ne veut plus entendre parler de l’enfant, elle veut l’effacer de sa mémoire. S’il advient qu’elle le réclame, il faut que l’enfant accepte d’abord, et il faudra me dédommager, pour le préjudice moral surtout», répond le père kafil. Généralement, les enfants abandonnés et adoptés s’attachent plus à leurs parents adoptifs qu’à leurs géniteurs, «et s’ils découvrent un jour ces derniers, leur relation est souvent distante et dépourvue d’affection», souligne ce psychologue.
Une chose à préciser pour éviter tout amalgame : l’institution de l’adoption telle que reconnue et pratiquée dans d’autres pays n’existe pas au Maroc, étant prohibée par le droit musulman dans la mesure où l’adoption entraîne tous les effets de la filiation comme l’octroi du nom de famille et le droit à l’héritage. Fidèle aux dispositions de la Chariâa qui interdit «attabanni», l’article 49 du code de la famille dispose que «l’adoption est nulle et n’entraîne aucun des effets de la filiation légitime. L’adoption dite de gratification (jaza) ou testamentaire (tanzil) n’établit pas la filiation paternelle et suit les règles du testament».
La kafala, contrairement à l’adoption, n’entraîne pas la filiation
En échange, le droit marocain ne reconnaît que la kafala, dont une loi a fixé en 2002 les modalités (Dahir n° 1.02-239 du 03/10/2002). La kafala (qui veut dire prise en charge) consiste à ce qu’une personne (obligatoirement musulmane) prenne en charge, après avoir rempli certaines conditions et formalités, un enfant mineur et assure son entretien, son éducation et sa scolarité tout en le traitant comme s’il s’agit de son propre enfant (voir encadré). La seule différence avec l’adoption est que la kafala ne créé pas ce lien de filiation qui existe entre l’enfant et son géniteur, sachant que la loi régissant la kafala confère, dans le cas du Maroc, le droit au kafil de donner son nom au makfoul (l’enfant pris en charge) sans toutefois qu’il soit inscrit sur son état civil, mais dans un autre à part. Plus que cela, la loi marocaine donne désormais le droit de la kafala à une femme même si elle n’est pas mariée. Les enfants objet de la kafala sont, comme le précise la loi, ceux abandonnés par leurs parents, qu’ils soient de parents reconnus ou pas. Il s’agit d’un enfant «fille ou garçon n’ayant pas atteint 18 années grégoriennes révolues lorsqu’il se trouve dans l’une des situations suivantes : être né de parents inconnus ou d’un père inconnu et d’une mère connue qui l’a abandonné de son plein gré ; être orphelin ou avoir des parents incapables de subvenir à ses besoins ou ne disposant pas de moyens légaux de subsistance ; avoir des parents de mauvaise conduite n’assumant pas leur responsabilité de protection et d’orientation, en vue de le conduire dans la bonne voie, comme lorsque ceux-ci sont déchus de la tutelle légale ou que l’un des deux, après le décès ou l’incapacité de l’autre, se révèle dévoyé et ne s’acquitte pas de son devoir précité à l’égard de l’enfant».
Le régime de la kafala existait bel et bien avant le nouveau code de la famille de 2004, et même avant 2002. En effet, en 1990, Kenza, femme médecin, âgée de 40 ans, vit seule. Elle rêve d’adopter un enfant. Elle prend contact alors avec la maison d’enfants Lalla Hasnaa, sise au quartier Oasis à Casablanca. On lui propose un bébé «mongolien» qu’elle accepte, mais qui va rester au sein de l’établissement en attendant de préparer le dossier. Manque de chance, trois mois plus tard, les géniteurs du bébé retournent récupérer leur enfant «abandonné». Déçue, Kenza envoie une demande d’adoption à un orphelinat à Rabat. «Quelques jours après, ses responsables m’ont appelée pour me proposer une petite fille d’à peine trois jours, j’étais folle de joie», dit-elle. Neuf ans plus tard, en 2000, elle adopte un deuxième enfant, cette fois-ci un garçon abandonné par sa mère au coin d’une église à Casablanca. «Quand ma fille adoptive l’a vu, elle s’est accrochée à lui, il deviendra son frère», raconte Kenza. Veiller aux petits soins et entretenir des enfants dont on n’est pas géniteur paraîtrait une entreprise hasardeuse. «Détrompez-vous, rectifie Kenza, mes liens avec mes enfants sont très forts bien qu’ils sachent que je ne suis pas leur mère biologique. Entre eux et moi, il y a une espèce de connivence. J’avoue que mes enfants ont grandi d’une manière très saine et équilibrée, les gens autour de moi me disent même qu’ils me ressemblent physiquement». Ces deux enfants ont fait du chemin : la fille a réussi brillamment son bac l’année dernière et suit des études de cinéma, le garçon, lui, étudie dans une école privée. Vingt ans après s’être lancée dans cette expérience, cette maman kafil regrette deux choses. Aucun suivi de l’enfant adopté de la part des maisons d’enfants abandonnés qui ne demandent plus de ses nouvelles. «Or il y a des kafils qui maltraitent leurs enfants adoptifs, et il arrive que des filles soient utilisées comme petites bonnes. Au moins devraient-elles demander, par exemple, une attestation de scolarité pour s’assurer que cet enfant poursuit ses études», se plaint Kenza.
La kafala passe par le juge de tutelle
En fait, ce ne sont pas les maisons pour enfants abandonnés qui sont censées suivre le cheminement de la kafala après la donation de l’enfant, «mais bien le juge de tutelle, c’est lui qui accorde la kafala et c’est lui qui peut la retirer. Un contrôle par le biais d’une assistante sociale relevant du ministère de la santé devrait régulièrement s’effectuer», rectifie Samira Kaouachi, directrice de la Maison d’enfants Lalla Hasnaa à Casablanca (voir encadré).
C’est vrai, le rôle des maisons d’enfants abandonnés qui donnent la kafala se limite à vérifier que le demandeur est suffisamment motivé et matériellement préparé pour accueillir chez lui un makfoul (enfant adopté). Pour cela une assistante sociale se rend au domicile du futur kafil pour s’assurer que toutes
les conditions sont réunies. Cette étape étant effectuée, la procédure judiciaire commence : une demande légalisée de tutelle est déposée auprès du juge de tutelle et le dossier complet avec tous les documents requis est déposé au tribunal de famille, avec une copie adressée au procureur du Roi pour le besoin d’une enquête de la police sur la moralité du couple.
Le deuxième regret pour Kenza a trait à l’héritage. Il n’est pas concevable pour elle que le fils adopté, qui devient membre à part entière de la famille, portant son nom et ses valeurs, soit privé de l’héritage de ses parents, et que ces derniers soient aussi interdits d’hériter de leurs enfants s’il advient qu’ils disparaissent avant eux. C’est là, en fait, toute la différence entre l’adoption telle que reconnue au plan international et qui suppose la filiation (en vertu de la Convention sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale conclue le 29 mai 1993), et la kafala, version marocaine de l’adoption, qui interdit cette dernière.
FOCUS :Maison d’enfants Lalla Hasnaa : 57% des enfants ont été adoptés depuis 1990
La Maison d’enfants Lalla Hasnaa, sis quartier Oasis à Casablanca, est l’un des orphelinats les plus anciens au Maroc. Dépendant du ministère de la santé, il a été créé en 1956, mais ce n’est qu’en 1989 que l’Association Al Ihssane le prend en charge pour le gérer en vertu d’une convention passée avec le ministère de la santé. Entre son annexe El Fida où l’on envoie, à partir de l’âge de trois ans, les enfants handicapés, et le siège du quartier Oasis, 180 personnes, dont six médecin, sont au chevet de 300 enfants abandonnés (on dénombre quelque 30 000 dans tout le Maroc). De 1990 à octobre 2009, la Maison a accueilli 2 447 enfants, dont 1 389 ont bénéficié de la kafala. Des garçons dans leur écrasante majorité, car la maison ne reçoit presque plus de filles. «Ne viennent ici que celles qui ne sont pas adoptables, qui sont malades ou handicapées», précise Samira Kaouachi, psychologue et directrice de la Maison d’enfants. Cela s’explique par le fait que «les mères abandonnent rarement les filles, elles sont plus dociles que les garçons et leur éducation est relativement plus facile. On ne reçoit que des filles dont la maman est en prison, en traitement psychiatrique ou des filles handicapées…»
La majorité du personnel est payée par l’association, le reste par le ministère de la santé. La Maison reçoit les enfants abandonnés, de parents connus ou inconnus, et les entretient dans l’attente de couples désireux d’adopter un enfant.
«Même s’ils bénéficient de bonnes conditions, il manque à ces enfants pris en charge une chose très importante dans la vie, pour leur équilibre et leur formation : l’affection. Et cette dernière n’est possible que dans un foyer entre des parents affectueux, fussent-ils adoptifs. 70% de ces enfants sont pris en charge tous les ans par le biais de la kafala, et l’on aurait souhaité que ce soit plus. On aimerait que notre maison d’enfants ne soit qu’un centre d’accueil», regrette Mme Kaouachi.
Procédure :C’est le juge de tutelle qui, après enquête, accepte ou refuse la kafala
La procédure proprement dite de la kafala se déroule en deux phases, la première commence dans la maison d’enfants. Une psychologue mène un entretien avec le couple désireux d’adopter un enfant pour tester sa motivation et sa capacité d’entretenir le kafil. Ensuite une enquête est faite par l’assistante sociale relevant du ministère de la santé, laquelle établit un rapport sur les conditions dans lesquelles le bébé sera élevé, sur la moralité des parents adoptifs, et sur le voisinage. Une fois le dossier de la kafala prêt (attestation de salaire, photocopie de l’acte de mariage, extrait du casier judiciaire des parents adoptifs, certificats médicaux…), commence la deuxième phase : une copie de ce dossier, avec une demande légalisée, est déposée auprès du juge de tutelle. Une autre est remise au tribunal de la famille et une troisième au procureur du Roi pour les besoin de l’enquête de police. Entre-temps, c’est la kafala provisoire qui fonctionne : l’enfant est remis au couple en attendant la finalisation du dossier et le verdict du juge. Quand ce dernier est positif (en majorité, c’est le cas), la kafala définitive est prononcée. L’âge où l’enfant est remis au couple se situe entre 5 mois et 3 ans, ce qui crée une frustration pour certaines mères qui désirent plutôt des nourrissons. Pour cette raison, mais aussi pour avoir des filles, toutes les kafalas ne passent pas par les orphelinats, nombre de couples contactent directement les mères qui ont l’intention d’abandonner leur enfant après l’accouchement.
JAOUAD MDIDECH
