Le tribunal de Hambourg a estimé que la publication de vignettes montrant une vue réduite des œuvres, dans une résolution certes plus basse que les originales, devait être autorisée au préalable par les ayants droit. Le moteur de recherche Google Images est donc jugé illégal
On doit toutefois réserver le cas où la page comporte des mots clés dans le code source, permettant aux robots des moteurs de recherche d’indexer ce contenu. Telle avait été la solution dégagée par la Cour d’appel de Iéna, en février 2008.
En sens inverse, il est possible d’exclure tout référencement afin de rester invisible sur le web, auquel cas la responsabilité du moteur de recherche pourrait être engagée en cas d’indexation.
Si rien n’est prévu dans le programme, les pages pouvant être automatiquement référencées avec le texte de ces pages, la responsabilité de Google pourra être engagée, si la solution rendue par le tribunal est confirmée.
En France, on rappellera que la reproduction intégrale d’une œuvre, quel que soit son format ne peut s’analyser comme une courte citation (Cass. ass. plén., 5 nov. 1993, Bull. AP, n° 15), sauf pour les œuvres diffusées par voie de presse dans un but exclusif d’information immédiate et en relation directe avec cette dernière.
Pour en savoir plus:  C. propr. intell., art. L. 122-5 9°, issu de la loi de transposition de la DADVSI du 1er août 2006 ; pour une application anticipée de cette nouvelle exception, voir CA Paris, 12 oct. 2007, RLDI/32, n° 1059 ; adde Lacker J., Google : sage comme une image…, RLDI 2008/42, n° 1375, à paraître.
LG Hamburg, 308 O 42/06 et 308 O 248/07, 26 septembre 2008 ; OLG Jena, Az. 2 U 319/07, 27 févr. 2008